Représentants du personnel > CHSCT et DUERP

Objectifs

  • Chapitre Ier : Obligations de l’employeur. Article R4121-3
  • Dans les établissements dotés d’un comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail, le document unique d’évaluation des risques est utilisé pour l’établissement du rapport et du programme de prévention des risques professionnels annuels prévus à l’article L. 4612-16.

Durée: 1 à 2 j

 

 

 

  • Le rôle du CHSCT et le document unique relatif à la prévention des risques dans l’entreprise.

programme

Présentation des différentes formes du document unique.

CIRCULAIRE N° 6 DRT du 18 avril 2002

  • Éléments et méthodologies constitutives du DUERP.

  • Taux de fréquence , Taux de gravitée , Taux de maitrise .
  • Suivit du document et modes d’interventions du CHSCT

  • Mise en place d’une politique de prévention basée sur le document.